Le Groupe MONTESQUIEU

Monsieur le président du jury, honorables membres du jury, recevez avant  tout propos, nos mots de bienvenu et de remerciement pour l’honneur que vous  nous faites en acceptant de prendre part à cette soutenance afin d’évaluer nos  travaux de recherche. De vive voix, nous disons un sincère merci au Professeur AYEWOUADAN pour son encadrement dans l’élaboration de ce travail. Enfin,  avec votre permission nous voudrions exprimer notre profonde gratitude à nos  proches, amis et collègues de promotion et à tous ceux qui nous l’amitié de leur  présence.  M. le président du jury/honorables membres du jury Georges SAND dans Lélia,  écrivait je cite « Depuis que j’existe ; je rêve les grandeurs du renoncement au faux biens de ce monde et la conquête des biens immatériels. » fin de citation. Cette quête est tentante et sa perspective d’autant plus séduisante qu’aujourd’hui l’immatériel impose partout sa présence, et en tant que...

Monsieur le Président du Jury, Messieurs les membres du Jury, 1. Remerciement Avant toute chose, je souhaiterai remercier les membres du jury d’avoir porté intérêt à mon étude et d’avoir accepté de participer à cette soutenance malgré vos emplois du temps particulièrement chargés. Je tiens également à remercier du fond du cœur mon Directeur de mémoire sans qui ce travail ne sera jamais tel qu’il est aujourd’hui. Je souhaite, par ailleurs, profiter de ce temps de parole qui m’est accordé pour remercier, avec la bienveillance de mon Directeur des Études, mon Institut grâce auquel ce jour n’aurait jamais été particulier dans ma vie. 2. Présentation du sujet Mon mémoire porte sur l’occupation sans titre du domaine public. Il est essentiellement circonscrit au Togo. En réalité, vu que le sujet a des ramifications dans l’histoire (je fais allusion à la particularité togolaise où il n’y a pas eu de nationalisation des terres), dans la sociologie, dans la psychol...

La Pandémie qui sévit actuellement dans le monde n’a pas fait que bouleverser le fonctionnement normal des États. Ce phénomène qui a fait vaciller même les grandes puissances, a également ébranlé nos catégories de pensées et les concepts juridiques relativement bien établis qui avaient cours dans le monde d’avant COVID 19.  Pour ne pas paraphraser Claire STREAN, « le droit lui-même semble frapper de stupeur, incapable de nommer ce qui est en train de se produire et qui n’obéit à aucune de ses catégories homologuées » . Il va sans dire que des nouveaux modes de pensées sont nécessaires pour un monde sans doute différent. Pour autant la réaction du droit n’est pas aussi chaotique comme l’on pouvait l’imaginer. Dans les systèmes juridiques concernés, elle se fait sur fond de déclaration de circonstances exceptionnelles, déclaration d’Etat d’urgence sanitaire, habilitation du gouvernement à prendre des mesures qui relèvent du domaine de la loi, etc. avec pour conséquence, une batt...

Qui n’a pas entendu les phrases suivantes ; le temps c’est de l’argent, il faut se battre pour réussir dans la vie, il faut travailler dur pour être au sommet, vaut mieux pleurer dans une ferrari que sur un vélo, je ne peux pas rester 24h sans bouger ou sans rien faire. Foutaises. La course à l’accumulation des richesses personnelles a conduit l’homme ces derniers siècles à privilégier la course solo à la démarche collective. Le rythme effréné de la vie a semblé nous convaincre tous que le monde se porte bien parce qu’il y a des gens qui se lèvent tôt, qui s’en occupent. Jusqu’à ce que le monde soit amené à tourner à l’heure Wuhan, au rythme de Wuhan, sur le fuseau de Wuhan. Les conflits armés, les naufrages collectifs dans la méditerranée, les tsunamis de l’autre côté, tout cela ne pouvait arriver qu’aux autres tant que nous avons des dirigeants qui peuvent redoubler d’ardeurs dans des discours politiques de paix, des Etats forts, une chaîne de recherche impeccable....

Que dira la Cour au sujet de la requête du candidat Fabre Jean-Pierre? Le 20 janvier dernier, le Candidat Fabre Jean-Pierre a saisi la Cour constitutionnelle pour que celle-ci invalide la candidature de Monsieur Gnassingbé Essozimna Faure aux motifs que cette candidature est anticonstitutionnelle en ce qu’elle viole l’article 59 nouveau de la Constitution : et que 26 des 29 articles de la loi constitutionnelle du 8 mai 2019 ont été inconstitutionnellement adoptés. Parmi ces articles figure l’article 158 remettant le compteur des mandats déjà effectués notamment par le candidat Gnassingbé Essozimna Faure, à zéro. L’analyse de cette requête est d’un intérêt palpitant. Cette requête donne l’occasion à un contentieux constitutionnel mixte, à la fois électoral et normatif. Allons donc à la réflexion en mettons de côté les passions.  Monsieur Fabre Jean-Pierre est-il fondé à soulever devant la Cour constitutionnelle, l’inconstitutionnalité de certaines disposition de la loi c...

Il est fréquent de constater sur les réseaux sociaux des images ou vidéos de personnes le plus souvent brulées ou battues à mort par des citoyens qui les accusent d’être auteurs d’une infraction. Cette pratique sociale qui s’apparente à la fois à une vengeance et un acte de justice de la population prend la dénomination de vindicte populaire. C’est ce phénomène social à la qualification juridique et conception sociale antagonistes qui inspire le thème de notre réflexion intitulé : « La vindicte populaire : entre justice et vengeance ». Qu’entendons-nous par vindicte populaire ? selon le professeur Moktar ADAMOU, c’est une «  Justice de fait, non judiciaire, qui consiste pour une foule, à juger et condamner de façon expéditive, passionnée, au moyen d’une sanction arbitrairement choisie, les auteurs ou complices soupçonnés d’un comportement considéré comme contraire à la loi ou aux bonnes mœurs »  . Elle consiste souvent à brûler vif ou à donner la mort au supposé délinquan...